Les Comités Départementaux en MSA Provence Azur
Mis à jour le 07/10/2021
Les Comités Départementaux ont pour rôle d'animer le réseau des élus locaux de la MSA sur les territoires, donner des avis sur les demandes individuelles relatives, notamment, à l'Action Sanitaire et Sociale (ASS) et les cotisations.
Missions
Les Comités Départementaux ont été créés pour préserver la proximité sur l'ensemble du territoire dans un contexte de regroupement des caisses.
Situés entre le Conseil d'Administration et les échelons locaux, les Comités Départementaux ont pour fonction d'assurer des liens :
- descendants, pour relayer les politiques du Conseil d'administration au plan local,
- ascendants, pour faire connaître les besoins locaux et mettre en œuvre des actions sur les territoires.
Les missions d'animation de la Vie Mutualiste sur les territoires relèvent des Comités Départementaux pléniers. Il s'agit de : l'information des délégués cantonaux, la communication auprès de la MSA des difficultés rencontrées par les adhérents, la mise en place d'actions sur les territoires.
Les Comités Départementaux pléniers sont informés des décisions du Conseil d'Administration ayant un impact sur le terrain ainsi que des décisions des Comités Départementaux restreints, des travaux de la Commission de la Vie Mutualiste, des actualités des services de la MSA Provence Azur.
Les missions de consultation pour avis sur certaines demandes individuelles relèvent des Comités Départementaux restreints.
Retrouvez en un clic les membres composant les Comités Départementaux de la MSA Provence Azur :
Comité Départemental des Alpes-Maritimes
Comité Départemental des Bouches-du-Rhône
Comité Départemental du Var
Principales décisions des Comités Départementaux restreints